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Marques déposées par Isabelle Le Peletier de Rosanbo
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Domaine de Rapatel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Rapatel
Isabelle Le Peletier de Rosanbo

Numéro de dépôt :
4485188
Date de dépôt :
23/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2028
Domaine de Rapatel de Isabelle Le Peletier de Rosanbo

Présentation de la marque Domaine de Rapatel

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2018 par Isabelle Le Peletier de Rosanbo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Rapatel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est Isabelle Le Peletier de Rosanbo domicilié(e) Lieu-dit Rapatel - 24550 - villefranche du périgord - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame isabelle Le Peletier de Rosanbo domicilié(e) Lieu-dit Rapatel - 24550 - villefranche du périgord - France.

La marque Domaine de Rapatel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Rapatel arrivera à expiration en date du 23 septembre 2028.


Isabelle Le Peletier de Rosanbo - Lieu-dit Rapatel - 24550 - villefranche du périgord - France


Madame isabelle Le Peletier de Rosanbo - Lieu-dit Rapatel - 24550 - villefranche du périgord - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Aliments diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; mise à disposition de terrains de camping.