Marque enregistrée - Marque en vigueur

ApCaSa
Madame ISABELLE LE FOLL

Numéro de dépôt :
4463750
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
ApCaSa de ISABELLE LE FOLL

Présentation de la marque ApCaSa

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par madame ISABELLE LE FOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ApCaSa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est madame ISABELLE LE FOLL domicilié(e) 34 RUE YVONNE JEAN HAFFEN - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ISABELLE LE FOLL domicilié(e) 34 RUE YVONNE JEAN HAFFEN - 22400 - LAMBALLE - France.

La marque ApCaSa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ApCaSa arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


Madame ISABELLE LE FOLL - 34 RUE YVONNE JEAN HAFFEN - 22400 - LAMBALLE - France


Madame ISABELLE LE FOLL - 34 RUE YVONNE JEAN HAFFEN - 22400 - LAMBALLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Garde d'enfants à domicile.