Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par Isabelle LE BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VAPOTE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est Isabelle LE BLANC domicilié(e) 390 rue de l'Aunis - 79000 - Aiffres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque VAPOTE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPOTE BOX arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.
Isabelle LE BLANC - 390 rue de l'Aunis - 79000 - Aiffres - France
Cabinet Bouchara Avocats, Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Inscription le 26 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769435 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26
Produits pharmaceutiques tels que e-liquides, base nicotinée et substituts à base de nicotine ; cigarettes sans tabac à usage médical ;
Appareils et instruments scientifiques ; batterie pour cigarettes électroniques ; Chargeurs de batteries ; chargeurs pour cigarettes électroniques ; adaptateurs de voiture pour cigarettes électronique ; composants électroniques et électriques pour cigarettes électroniques ;
Tabac; articles pour fumeurs; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarette électronique, chicha électronique, pipe électronique, cigare électronique; cigarillos électroniques ; cigarette électronique optimisée dont la plupart des éléments sont configurables, e-liquide pour cigarette électronique, arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, arômes pour cigarettes électroniques ; solution liquide contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques ; essences d¿arômes pour cigarettes électroniques ; bases nicotinées pour cigarettes électroniques, substituts à base de nicotine pour cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes électroniques; coffret de cigarettes électroniques; boîte pour cigarette électronique, étuis à cigarettes électroniques ; embouts pour cigarettes électroniques ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; substituts du tabac, non à usage médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide pour cigarettes électroniques ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac ; vaporisateurs électroniques pour fumeurs ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; essences à utiliser avec un vaporisateur oral pour fumeur ; cigares de vapeur ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; inhalateurs destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac, inhalateurs de nicotine ; préparations pour inhalateurs destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; clearomizer (flacon destiné à contenir le liquide) pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip (embout) pour cigarette électronique ; solution liquide contenant des arômes alimentaires pour cigarettes électroniques ;
Services de ventes au détail et sur internet de produits pharmaceutiques tels que e-liquides, base nicotinée et substituts à base de nicotine, cigarettes sans tabac à usage médical, solution liquide contenant des arômes alimentaires pour cigarettes électroniques, Appareils et instruments scientifiques, batterie pour cigarettes électroniques, chargeurs de batteries, chargeurs pour cigarettes électroniques, adaptateurs de voiture pour cigarettes électronique, composants électroniques et électriques pour cigarettes électroniques, tabac; articles pour fumeurs; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarette électronique, chicha électronique, pipe électronique, cigare électronique; cigarillos électroniques, cigarette électronique optimisée dont la plupart des éléments sont configurables, e-liquide pour cigarette électronique, arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, arômes pour cigarettes électroniques, solution liquide contenant de la nicotine, essences d¿arômes pour cigarettes électroniques, bases nicotinées pour cigarettes électroniques, substituts à base de nicotine pour cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes électroniques; coffret de cigarettes électroniques; boîte pour cigarette électronique, étuis à cigarettes électroniques, embouts pour cigarettes électroniques, bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette, substituts du tabac, non à usage médical, dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide pour cigarettes électroniques ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac ; vaporisateurs électroniques pour fumeurs, solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, vaporisateurs électroniques pour vapoter, essences à utiliser avec un vaporisateur oral pour fumeur ; cigares de vapeur ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; inhalateurs destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac, inhalateurs de nicotine ; préparations pour inhalateurs destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical, clearomizer (flacon destiné à contenir le liquide) pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip (embout) pour cigarette électronique ; publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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