Déposée par voie électronique le 3 octobre 2018 par madame Isabelle Le Blanc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONCEPT AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-43 du 26 octobre 2018.
Le déposant est madame Isabelle Le Blanc domicilié(e) 5 rue de la Rousellerie - 79230 - Aiffres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque CONCEPT AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Isabelle Le Blanc - 5 rue de la Rousellerie - 79230 - Aiffres - France
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Inscription le 2 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753519 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-02
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Produits pharmaceutiques tels que e-liquides, base nicotinée et substituts à base de nicotine ; cigarettes sans tabac à usage médical ; solution liquide contenant des arômes alimentaires a usage medical ;
Appareils et instruments scientifiques ; batterie pour cigarettes électroniques ; Chargeurs de batteries ; chargeurs pour cigarettes électroniques ; adaptateurs de voiture pour cigarettes électronique ; composants électroniques et électriques pour cigarettes électroniques ;
Tabac; articles pour fumeurs; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarette électronique, chicha électronique, pipe électronique, cigare électronique; cigarillos électroniques ; cigarette électronique optimisée dont la plupart des éléments sont configurables, e-liquide pour cigarette électronique, arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, arômes pour cigarettes électroniques ; solution liquide contenant de la nicotine pour cigarette electronique ; essences d’arômes pour cigarettes électroniques ; bases nicotinées pour cigarettes électroniques, substituts à base de nicotine pour cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes électroniques; coffret de cigarettes électroniques; boîte pour cigarette électronique, étuis à cigarettes électroniques ; embouts pour cigarettes électroniques ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; substituts du tabac, non à usage médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique (cigarette électronique) ; vaporisateurs électroniques (cigarette électronique) ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; essences à utiliser avec un vaporisateur (cigarette électronique) ; cigares de vapeur et alternatives pour vapoter ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; inhalateurs (cigarette électronique), inhalateurs de nicotine (cigarette electronique) ; préparations pour inhalateurs (cigarette électronique) ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; Coffrets de démarrage de cigarettes électroniques.
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