Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
cloud label
Madame Isabelle Le Blanc
Numéro de dépôt :
4434671
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque cloud label
Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par madame Isabelle Le Blanc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « cloud label »
Le déposant est madame Isabelle Le Blanc domicilié(e) 390 rue de l'Aunis - 79230 - Aiffres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Isabelle Le Blanc - 390 rue de l'Aunis - 79230 - Aiffres - France
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet total n°760467 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Inscription le 26 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769435 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26
Produits pharmaceutiques tels que e-liquides, base nicotinée et substituts à base de nicotine ; cigarettes sans tabac à usage médical ; solution liquide contenant des arômes alimentaires ;
Appareils et instruments scientifiques ; batterie pour cigarettes électroniques ; Chargeurs de batteries ; chargeurs pour cigarettes électroniques ; adaptateurs de voiture pour cigarettes électronique ; composants électroniques et électriques pour cigarettes électroniques ;
Tabac; articles pour fumeurs; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarette électronique, chicha électronique, pipe électronique, cigare électronique; cigarillos électroniques ; cigarette électronique optimisée dont la plupart des éléments sont configurables, e-liquide pour cigarette électronique, arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, arômes pour cigarettes électroniques ; solution liquide contenant de la nicotine ; essences d’arômes pour cigarettes électroniques ; bases nicotinées pour cigarettes électroniques, substituts à base de nicotine pour cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes électroniques; coffret de cigarettes électroniques; boîte pour cigarette électronique, étuis à cigarettes électroniques ; embouts pour cigarettes électroniques ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; substituts du tabac, non à usage médical ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour vapoter ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; inhalateurs, inhalateurs de nicotine ; préparations pour inhalateurs ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; Coffrets de démarrage de cigarettes électroniques.
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