Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTESSE
Mme. Isabelle Jamar de Bolsée

Numéro de dépôt :
4259194
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
ALTESSE de Isabelle Jamar de Bolsée

Présentation de la marque ALTESSE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par madame Isabelle Jamar de Bolsée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame Isabelle Jamar de Bolsée domicilié(e) Rue César de Paepe 43 - 4683 - Vivegnis - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altesse Quality Food, Mme. Isabelle Jamar de Bolsée domicilié(e) Rue César de Paepe 43 - 4683 - Vivegnis - Belgique.

La marque ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTESSE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


Mme. Isabelle Jamar de Bolsée - Rue César de Paepe 43 - 4683 - Vivegnis - Belgique


Altesse Quality Food, Mme. Isabelle Jamar de Bolsée - Rue César de Paepe 43 - 4683 - Vivegnis - Belgique


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.