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Marques déposées par madame Isabelle JACQUET
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SANS LES 14 ALLERGÈNES MAJEURS NI LE MAÏS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANS LES 14 ALLERGÈNES MAJEURS NI LE MAÏS
Madame Isabelle JACQUET

Numéro de dépôt :
4408448
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
SANS LES 14 ALLERGÈNES MAJEURS NI LE MAÏS de Isabelle JACQUET

Présentation de la marque SANS LES 14 ALLERGÈNES MAJEURS NI LE MAÏS

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par madame Isabelle JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS LES 14 ALLERGÈNES MAJEURS NI LE MAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est madame Isabelle JACQUET domicilié(e) 135 chemin OURASI - 26270 - LORIOL SUR DROME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle JACQUET domicilié(e) 135 chemin OURASI - 26270 - LORIOL SUR DROME - France.

La marque SANS LES 14 ALLERGÈNES MAJEURS NI LE MAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS LES 14 ALLERGÈNES MAJEURS NI LE MAÏS arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

Isabelle JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM-BIO , allergoora


Madame Isabelle JACQUET - 135 chemin OURASI - 26270 - LORIOL SUR DROME - France


Madame Isabelle JACQUET - 135 chemin OURASI - 26270 - LORIOL SUR DROME - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.