Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHAND MERCIER
Mme. Isabelle Husson

Numéro de dépôt :
3875413
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/11/2021
MARCHAND MERCIER de Isabelle Husson

Présentation de la marque MARCHAND MERCIER

Déposée le 21 novembre 2011 par madame Isabelle Husson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MARCHAND MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est madame Isabelle Husson domicilié(e) 35 rue de la Butte aux cailles - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle Husson domicilié(e) 35 rue de la Butte aux cailles - 75013 - Paris - France.

La marque MARCHAND MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHAND MERCIER est expirée depuis le 21 novembre 2021.


Mme. Isabelle Husson - 35 rue de la Butte aux cailles - 75013 - Paris - France


Mme. Isabelle Husson - 35 rue de la Butte aux cailles - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.