Marque expirée - Marque en non vigueur

Bâtiment à eau positive
ISABELLE HURPY

Numéro de dépôt :
3555007
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2018
Bâtiment à eau positive de ISABELLE HURPY

Présentation de la marque Bâtiment à eau positive

Déposée le 7 février 2008 par ISABELLE HURPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bâtiment à eau positive »

Le déposant est ISABELLE HURPY domicilié(e) 6 Square de la SALAMANDRE,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE HURPY domicilié(e) 6 Square de la SALAMANDRE,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâtiment à eau positive est expirée depuis le 7 février 2018.


ISABELLE HURPY - 6 Square de la SALAMANDRE,75020 PARIS - 75020 - France


ISABELLE HURPY - 6 Square de la SALAMANDRE,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.