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Marques déposées par madame Isabelle HUE
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Maison Debussy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Debussy
Mme. Isabelle HUE

Numéro de dépôt :
4321801
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
Maison Debussy de Isabelle HUE

Présentation de la marque Maison Debussy

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par madame Isabelle HUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Debussy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est madame Isabelle HUE domicilié(e) 100 bis, rue des Vignobles - 78400 - Chatou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle HUE PERROT domicilié(e) 100 bis, rue des Vignobles - 78400 - CHATOU - France.

La marque Maison Debussy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08 16 21 24 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Debussy arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.


Mme. Isabelle HUE - 100 bis, rue des Vignobles - 78400 - Chatou - France


Mme. Isabelle HUE PERROT - 100 bis, rue des Vignobles - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Aliments pour bébés ; tisanes ;

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Livres ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.