Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap à l'Est
ISABELLE HAAS

Numéro de dépôt :
3728956
Date de dépôt :
10/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2020
Cap à l\'Est de ISABELLE HAAS

Présentation de la marque Cap à l'Est

Déposée par voie électronique le 10 avril 2010 par ISABELLE HAAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap à l'Est » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est ISABELLE HAAS domicilié(e) 239 rue St Martin - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE HAAS domicilié(e) 239 rue St Martin - 75003 - PARIS - France.

La marque Cap à l'Est a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap à l'Est est expirée depuis le 10 avril 2020.


ISABELLE HAAS - 239 rue St Martin - 75003 - PARIS - France


ISABELLE HAAS - 239 rue St Martin - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.