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Marques déposées par Isabelle GUSTAVE
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L ANGE JOUEUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ANGE JOUEUSE
Isabelle GUSTAVE

Numéro de dépôt :
4336510
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
L ANGE JOUEUSE de Isabelle GUSTAVE

Présentation de la marque L ANGE JOUEUSE

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par Isabelle GUSTAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ANGE JOUEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est Isabelle GUSTAVE domicilié(e) 70 Quai de Verdun - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats C THONNELIER, Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque L ANGE JOUEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ANGE JOUEUSE arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


Isabelle GUSTAVE - 70 Quai de Verdun - 73000 - CHAMBERY - France


Cabinet d'avocats C THONNELIER, Catherine THONNELIER - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 25 mai 2018 - Rejet partiel n°724580 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

Bijouterie, articles de bijouterie fantaisie ; breloques [bijouterie], médailles; porte-clefs de fantaisie ; coques de téléphones mobiles et bijoux de téléphones mobiles ;

Vêtements, chapeaux, écharpes, foulards, bonnets, gants ; ceintures ; chaussettes, chaussons, chaussures, tricots (vêtements) ;

Vente au détail, vente en magasin ou vente en libre-service, vente à distance par internet de vêtements, chapeaux, écharpes, foulards, bonnets, gants ; ceintures ; chaussettes, chaussons, chaussures, tricots (vêtements), de bijouterie, articles de bijouterie fantaisie ; breloques [bijouterie], médailles; porte-clefs de fantaisie ; coques de téléphones mobiles et bijoux de téléphones mobiles.