Marque enregistrée - Marque en vigueur

dînette ZD
Madame Isabelle Guise

Numéro de dépôt :
4604784
Date de dépôt :
04/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2029
dînette ZD de Isabelle Guise

Présentation de la marque dînette ZD

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par madame Isabelle Guise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « dînette ZD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est madame Isabelle Guise domicilié(e) 99 avenue de Flandre - 59170 - Croix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle Guise domicilié(e) 99 avenue de Flandre - 59170 - Croix - France.

La marque dînette ZD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dînette ZD arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.


Madame Isabelle Guise - 99 avenue de Flandre - 59170 - Croix - France


Madame Isabelle Guise - 99 avenue de Flandre - 59170 - Croix - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Vaisselle ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Mise à disposition d'installations de loisirs.