Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Bleu Vert Mer
Mme. Isabelle Gesnouin-Levasseur

Numéro de dépôt :
4317659
Date de dépôt :
27/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2026
Atelier Bleu Vert Mer de Isabelle Gesnouin-Levasseur

Présentation de la marque Atelier Bleu Vert Mer

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2016 par madame Isabelle Gesnouin-Levasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Bleu Vert Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame Isabelle Gesnouin-Levasseur domicilié(e) 6 Rue du Chanoine Tirard - 14130 - Pont L'Evêque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle Gesnouin-Levasseur domicilié(e) 6 RUE du Chanoine Tirard - 14130 - PONT-L'EVEQUE - France.

La marque Atelier Bleu Vert Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Bleu Vert Mer arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.


Mme. Isabelle Gesnouin-Levasseur - 6 Rue du Chanoine Tirard - 14130 - Pont L'Evêque - France


Mme. Isabelle Gesnouin-Levasseur - 6 RUE du Chanoine Tirard - 14130 - PONT-L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Peintures .