Marque expirée - Marque en non vigueur

SCANWAVE
Isabelle GARAULT

Numéro de dépôt :
3481722
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
SCANWAVE de Isabelle GARAULT

Présentation de la marque SCANWAVE

Déposée le 12 février 2007 par Isabelle GARAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANWAVE »

Le déposant est Isabelle GARAULT domicilié(e) 56 Avenue du Général de Gaulle,78260 ACHERES - 78260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle GARAULT domicilié(e) 56 Avenue du Général de Gaulle,78260 ACHERES - 78260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANWAVE est expirée depuis le 12 février 2017.


Isabelle GARAULT - 56 Avenue du Général de Gaulle,78260 ACHERES - 78260 - France


Isabelle GARAULT - 56 Avenue du Général de Gaulle,78260 ACHERES - 78260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.