Marque enregistrée - Marque en vigueur

Santa Rosa
Mme. Isabelle Gallet
M. Stephane Gallet

Numéro de dépôt :
4177201
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
Santa Rosa de Isabelle Gallet

Présentation de la marque Santa Rosa

Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par madame Isabelle Gallet et monsieur Stephane Gallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Santa Rosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Les déposants sont madame Isabelle Gallet domicilié(e) 14 Allée des acacias - 31500 - Toulouse - France et monsieur Stephane Gallet domicilié(e) 14 Allée des acacias - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle Gallet domicilié(e) 14 Allée des acacias - 31500 - Toulouse - France.

La marque Santa Rosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santa Rosa arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.


Mme. Isabelle Gallet - 14 Allée des acacias - 31500 - Toulouse - France

M. Stephane Gallet - 14 Allée des acacias - 31500 - Toulouse - France


Mme. Isabelle Gallet - 14 Allée des acacias - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté.