Mme. Isabelle FROMENT, Agissant pour le compte de la société "The Green Way" en cours de formation M. Gilles BENZONI
Numéro de dépôt :
3994542
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
Présentation de la marque The Green Way
Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par madame Isabelle FROMENT et monsieur Gilles BENZONI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « The Green Way » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Les déposants sont madame Isabelle FROMENT domicilié(e) 90 avenue Louis blanc - 94210 - La Varenne st Hilaire - France et monsieur Gilles BENZONI domicilié(e) 90 Avenue Louis BLANC - 94210 - La Varenne St Hilaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle FROMENT domicilié(e) 90 avenue Louis blanc - 94210 - La Varenne st Hilaire - France.
La marque The Green Way a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Green Way est expirée depuis le 2 avril 2023.
Mme. Isabelle FROMENT, Agissant pour le compte de la société "The Green Way" en cours de formation - 90 avenue Louis blanc - 94210 - La Varenne st Hilaire - France
M. Gilles BENZONI - 90 Avenue Louis BLANC - 94210 - La Varenne St Hilaire - France
Mme. Isabelle FROMENT - 90 avenue Louis blanc - 94210 - La Varenne st Hilaire - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Errata de l'enregistrement - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 2 janvier 2014 - Retrait partiel n°615651 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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