Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Isabelle Fraychet
/
BON AP' LES P'TITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON AP' LES P'TITS
Isabelle Fraychet

Numéro de dépôt :
3763356
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2020
BON AP\' LES P\'TITS de Isabelle Fraychet

Présentation de la marque BON AP' LES P'TITS

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2010 par Isabelle Fraychet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON AP' LES P'TITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Isabelle Fraychet domicilié(e) 27 rue des Amiraux - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Fraychet domicilié(e) 27 rue des Amiraux - 75018 - Paris - France.

La marque BON AP' LES P'TITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON AP' LES P'TITS est expirée depuis le 1 septembre 2020.


Isabelle Fraychet - 27 rue des Amiraux - 75018 - Paris - France


Isabelle Fraychet - 27 rue des Amiraux - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.