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Marques déposées par madame ISABELLE FOUGERAT
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MAREE BASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAREE BASSE
Mme. ISABELLE FOUGERAT

Numéro de dépôt :
4296633
Date de dépôt :
04/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2026
MAREE BASSE de ISABELLE FOUGERAT

Présentation de la marque MAREE BASSE

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2016 par madame ISABELLE FOUGERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAREE BASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est madame ISABELLE FOUGERAT domicilié(e) BATIMENT B1 ENTREE 1, 27 RUE DE MEGRET - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ISABELLE FOUGERAT domicilié(e) BATIMENT B1 , ENTREE 1, 27 RUE DE MEGRET - 33400 - TALENCE - France.

La marque MAREE BASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAREE BASSE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2026.


Mme. ISABELLE FOUGERAT - BATIMENT B1 ENTREE 1, 27 RUE DE MEGRET - 33400 - TALENCE - France


Mme. ISABELLE FOUGERAT - BATIMENT B1 , ENTREE 1, 27 RUE DE MEGRET - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Sacs ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement.