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Marques déposées par ISABELLE FOUCHET
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FOURREAUX BIO ENERGETIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOURREAUX BIO ENERGETIQUES
ISABELLE FOUCHET

Numéro de dépôt :
3506736
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017
FOURREAUX BIO ENERGETIQUES de ISABELLE FOUCHET

Présentation de la marque FOURREAUX BIO ENERGETIQUES

Déposée le 13 juin 2007 par ISABELLE FOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOURREAUX BIO ENERGETIQUES »

Le déposant est ISABELLE FOUCHET domicilié(e) 52 bis Rue de Villemandeur,45120 CHALETTE SUR LOING - 45120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE FOUCHET domicilié(e) 52 bis Rue de Villemandeur,45120 CHALETTE SUR LOING - 45120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURREAUX BIO ENERGETIQUES est expirée depuis le 13 juin 2017.

ISABELLE FOUCHET a également déposé les autres marques suivantes : Bio Energie Center


ISABELLE FOUCHET - 52 bis Rue de Villemandeur,45120 CHALETTE SUR LOING - 45120 - France


ISABELLE FOUCHET - 52 bis Rue de Villemandeur,45120 CHALETTE SUR LOING - 45120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Objets d'art en métaux précieux.