Mlle Isabelle Faure, Agissant pour le compte de la société "Faure & Co" en cours de formation Mlle Claude-Emmanuelle Faure, Agissant pour le compte de la société "Faure & Co" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4215337
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2025
Présentation de la marque Les Mignoteries
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2015 par mademoiselle Isabelle Faure et mademoiselle Claude-Emmanuelle Faure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Mignoteries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Les déposants sont mademoiselle Isabelle Faure domicilié(e) 193 Allée des Mésanges - 07100 - Saint Marcel les Annonay - France et mademoiselle Claude-Emmanuelle Faure domicilié(e) 193 Allée des Mésanges - 07100 - Saint Marcel les Annonay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faure & Co, Mlle Claude-Emmanuelle et Isabelle Faure domicilié(e) 193 Allée des Mésanges - 07100 - Saint Marcel les Annonay - France.
La marque Les Mignoteries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mignoteries arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.
Mlle Isabelle Faure, Agissant pour le compte de la société "Faure & Co" en cours de formation - 193 Allée des Mésanges - 07100 - Saint Marcel les Annonay - France
Mlle Claude-Emmanuelle Faure, Agissant pour le compte de la société "Faure & Co" en cours de formation - 193 Allée des Mésanges - 07100 - Saint Marcel les Annonay - France
Faure & Co, Mlle Claude-Emmanuelle et Isabelle Faure - 193 Allée des Mésanges - 07100 - Saint Marcel les Annonay - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pensions pour animaux.
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