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Marques déposées par madame Isabelle Fanjat de Saint Font
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Handicap ou pas cap
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Handicap ou pas cap
Madame Isabelle Fanjat de Saint Font

Numéro de dépôt :
4422183
Date de dépôt :
23/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2028
Handicap ou pas cap de Isabelle Fanjat de Saint Font

Présentation de la marque Handicap ou pas cap

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2018 par madame Isabelle Fanjat de Saint Font auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Handicap ou pas cap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est madame Isabelle Fanjat de Saint Font domicilié(e) 249 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle Fanjat de Saint Font domicilié(e) 249 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France.

La marque Handicap ou pas cap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handicap ou pas cap arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.


Madame Isabelle Fanjat de Saint Font - 249 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France


Madame Isabelle Fanjat de Saint Font - 249 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Produits de l'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.