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Marques déposées par madame Isabelle DUWAT
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C-WAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-WAT
Mme. Isabelle DUWAT
Mme. Charlotte SEBBAN

Numéro de dépôt :
4012463
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2023
C-WAT de Isabelle DUWAT

Présentation de la marque C-WAT

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par madame Isabelle DUWAT et madame Charlotte SEBBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-WAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Les déposants sont madame Isabelle DUWAT domicilié(e) Bastides des Platanes, Rue Fernand ARATA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et madame Charlotte SEBBAN domicilié(e) 355 Chemin des Cruyes - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle DUWAT domicilié(e) Résidence des Platanes, Rue Fernand ARATA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque C-WAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-WAT est expirée depuis le 14 juin 2023.


Mme. Isabelle DUWAT - Bastides des Platanes, Rue Fernand ARATA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France

Mme. Charlotte SEBBAN - 355 Chemin des Cruyes - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Mme. Isabelle DUWAT - Résidence des Platanes, Rue Fernand ARATA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.