Marque expirée - Marque en non vigueur
Le sel d'isabelle
Numéro de dépôt :
3421656
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016
Présentation de la marque Le sel d'isabelle
Déposée le 4 avril 2006 par isabelle dussoulier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le sel d'isabelle »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le sel d'isabelle est expirée depuis le 4 avril 2016.
isabelle dussoulier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19