Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les cocottes en cocotte
Madame Isabelle DUFFARD

Numéro de dépôt :
4588466
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
Les cocottes en cocotte de Isabelle DUFFARD

Présentation de la marque Les cocottes en cocotte

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par madame Isabelle DUFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les cocottes en cocotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est madame Isabelle DUFFARD domicilié(e) impasse de la mousse - 32300 - Saint Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle DUFFARD domicilié(e) impasse de la mousse - 32300 - Saint Martin - France.

La marque Les cocottes en cocotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les cocottes en cocotte arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.


Madame Isabelle DUFFARD - impasse de la mousse - 32300 - Saint Martin - France


Madame Isabelle DUFFARD - impasse de la mousse - 32300 - Saint Martin - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Gibier.