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Marques déposées par madame ISABELLE DELVALEE Ep PAYSAN
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SOLCAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLCAL
Madame ISABELLE DELVALEE Ep PAYSAN
Monsieur PHILIPPE PAYSAN

Numéro de dépôt :
4508806
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
SOLCAL de ISABELLE DELVALEE Ep PAYSAN

Présentation de la marque SOLCAL

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par madame ISABELLE DELVALEE Ep PAYSAN et monsieur PHILIPPE PAYSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Les déposants sont madame ISABELLE DELVALEE Ep PAYSAN domicilié(e) Lieu dit Galofre - 24620 - TAMNIES - France et monsieur PHILIPPE PAYSAN domicilié(e) Lieu dit GALOFRE - 24620 - TAMNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIOPTIM SAS, Madame ISABELLE PAYSAN domicilié(e) 41 AVENUE LYAUTEY - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque SOLCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLCAL arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.


Madame ISABELLE DELVALEE Ep PAYSAN - Lieu dit Galofre - 24620 - TAMNIES - France

Monsieur PHILIPPE PAYSAN - Lieu dit GALOFRE - 24620 - TAMNIES - France


AGRIOPTIM SAS, Madame ISABELLE PAYSAN - 41 AVENUE LYAUTEY - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais.