Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY ZOU MIE
ISABELLE DELBECQ

Numéro de dépôt :
3364355
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2015
BY ZOU MIE de ISABELLE DELBECQ

Présentation de la marque BY ZOU MIE

Déposée le 10 juin 2005 par ISABELLE DELBECQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY ZOU MIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est ISABELLE DELBECQ domicilié(e) 50 BIS RUE DE DOUAI,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE DELBECQ domicilié(e) 50 BIS RUE DE DOUAI,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque BY ZOU MIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY ZOU MIE est expirée depuis le 10 juin 2015.


ISABELLE DELBECQ - 50 BIS RUE DE DOUAI,75009 PARIS - 75009 - France


ISABELLE DELBECQ - 50 BIS RUE DE DOUAI,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Joaillerie – bijouterie – boitiers, bracelet et chaînes (bijouterie) cofrets à bijoux en métaux précieux. Boîtes en métaux précieux – portes clefs de fantaisie. Statues ou figurines en métaux précieux – étuis à cigares en métaux précieux – médailles – ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux – vaisselle en métaux précieux. Cuir & imitation du cuir – peaux d'animaux – malles & valises – parapluies parasols et cannes – portefeuilles porte monnaie non en métaux précieux sacs à main / dos / à roulettes – sacs de voyage / de plage / d'écolier coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux – filets ou sacs à provisions – sacs ou sachets (enveloppes / pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à usage textile – tissus élastiques – velours – linge de lit. Linge de maison – linge de table non en papier – linge de bain (sauf habillement). Vêtements / chaussures chapellerie chemises vêtements en cuir ou imitation cuir – ceintures – fourrure – gants – foulards – cravates bonneterie – chaussettes – chaussons chaussure de plage / de sport, sous vêtements couches.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.