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Marques déposées par isabelle DELANOUE
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COSINUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COSINUS
isabelle DELANOUE
Christel LITZLER

Numéro de dépôt :
3419246
Date de dépôt :
28/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/03/2016
COSINUS de isabelle DELANOUE

Présentation de la marque COSINUS

Déposée le 28 mars 2006 par isabelle DELANOUE et Christel LITZLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COSINUS »

Les déposants sont isabelle DELANOUE domicilié(e) 49 rue de Belfort,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France et Christel LITZLER domicilié(e) 5 rue Sainte Marie,68510 SIERENTZ - 68510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christel LITZLER domicilié(e) 5 rue Sainte Marie,68510 SIERENTZ - 68510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSINUS est expirée depuis le 28 mars 2016.


isabelle DELANOUE - 49 rue de Belfort,68990 HEIMSBRUNN - 68990 - France

Christel LITZLER - 5 rue Sainte Marie,68510 SIERENTZ - 68510 - France


Christel LITZLER - 5 rue Sainte Marie,68510 SIERENTZ - 68510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.