Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ozeris Services
Mme. isabelle Deflandre
M. Patrick Ramael

Numéro de dépôt :
4020233
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
Ozeris Services de isabelle Deflandre

Présentation de la marque Ozeris Services

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par madame isabelle Deflandre et monsieur Patrick Ramael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ozeris Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Les déposants sont madame isabelle Deflandre domicilié(e) 79 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France et monsieur Patrick Ramael domicilié(e) Le Moulin du BEAL, chemin de la cascade - 26110 - AUBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle Deflandre domicilié(e) 79 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France.

La marque Ozeris Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ozeris Services est expirée depuis le 16 juillet 2023.


Mme. isabelle Deflandre - 79 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France

M. Patrick Ramael - Le Moulin du BEAL, chemin de la cascade - 26110 - AUBRES - France


Mme. Isabelle Deflandre - 79 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

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