Déposée le 30 septembre 2003 par madame Isabelle de LAGASNERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-MISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est madame Isabelle de LAGASNERIE domicilié(e) 2, rue de l'Amiral de COLIGNY,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Isabelle de LAGASNERIE domicilié(e) 2, rue de l'Amiral de COLIGNY,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque E-MISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-MISSION est expirée depuis le 30 septembre 2013.
Mme Isabelle de LAGASNERIE - 2, rue de l'Amiral de COLIGNY,75001 PARIS - 75001 - France
Mme Isabelle de LAGASNERIE - 2, rue de l'Amiral de COLIGNY,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Appareils et instruments phonographiques, cinématographiques pour l'enregistrement, la reproduction du son et des images, support d'enregistrement magnétique, disque acoustique, cédérom, disque compact, bandes analogiques et digitales. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés). Communications radiophoniques ou téléphoniques.Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de transmission d'informations par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication de messagerie électronique par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agence de presse ou d'information (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emission radiophonique ou télévisée. Service de messagerie électronique. Edition de livres, édition de revues, production de spectacles, production de films, production de films sur bandes vidéo, production et réalisation d'émissions et de programmes destinés à la diffusion satellites, câbles et hertziennes, agence pour artistes. Service de photographie. Production phonographique, montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur les réseaux informatiques. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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