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Marques déposées par Isabelle de BAYSER
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Active RSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Active RSE
Isabelle de BAYSER, Agissant pour le compte de la société "Active RSE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3846655
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2021
Active RSE de Isabelle de BAYSER

Présentation de la marque Active RSE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2011 par Isabelle de BAYSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Active RSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Isabelle de BAYSER, Agissant pour le compte de la société "Active RSE" en cours de formation domicilié(e) 10 rue Bréa - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle de BAYSER domicilié(e) 10 rue Bréa - 75006 - PARIS - France.

La marque Active RSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Active RSE est expirée depuis le 18 juillet 2021.


Isabelle de BAYSER, Agissant pour le compte de la société "Active RSE" en cours de formation - 10 rue Bréa - 75006 - PARIS - France


Isabelle de BAYSER - 10 rue Bréa - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

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