Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Isabelle Daulard
/
CAPITAL INFORMATIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPITAL INFORMATIQUE
Mme. Isabelle Daulard
M. Serge Daulard

Numéro de dépôt :
3890888
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CAPITAL INFORMATIQUE de Isabelle Daulard

Présentation de la marque CAPITAL INFORMATIQUE

Déposée le 23 janvier 2012 par madame Isabelle Daulard et monsieur Serge Daulard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPITAL INFORMATIQUE »

Les déposants sont madame Isabelle Daulard domicilié(e) Bâtiment A Apprtement 121, 50 rue Aristide Briand - 95520 - Osny - France et monsieur Serge Daulard domicilié(e) Bâtiment A Appartement 121, 50 rue Aristide Briand - 95520 - Osny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Daulard domicilié(e) Bâtiment A Appartement 121, 50 rue Aristide Briand - 95520 - Osny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42


Mme. Isabelle Daulard - Bâtiment A Apprtement 121, 50 rue Aristide Briand - 95520 - Osny - France

M. Serge Daulard - Bâtiment A Appartement 121, 50 rue Aristide Briand - 95520 - Osny - France


M. Serge Daulard - Bâtiment A Appartement 121, 50 rue Aristide Briand - 95520 - Osny - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600838 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs.