Balles Neuves
Présentation de la marque Balles Neuves
Déposée par voie électronique le 3 mai 2014 par madame Isabelle Daniska de Momigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Balles Neuves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Balles Neuves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balles Neuves est expirée depuis le 3 mai 2024.
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34