Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IZA M'OTION !
Mme. ISABELLE CROCHET

Numéro de dépôt :
3928877
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/06/2022
IZA M\'OTION ! de ISABELLE CROCHET

Présentation de la marque IZA M'OTION !

Déposée le 21 juin 2012 par madame ISABELLE CROCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IZA M'OTION ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est madame ISABELLE CROCHET domicilié(e) 3 Lotissement Plein Soleil - 13860 - Peyrolles-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ISABELLE CROCHET domicilié(e) 3 Lotissement Plein Soleil - 13860 - Peyrolles-en-Provence - France.

La marque IZA M'OTION ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IZA M'OTION ! est expirée depuis le 21 juin 2022.


Mme. ISABELLE CROCHET - 3 Lotissement Plein Soleil - 13860 - Peyrolles-en-Provence - France


Mme. ISABELLE CROCHET - 3 Lotissement Plein Soleil - 13860 - Peyrolles-en-Provence - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.