Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs Emportées
Mme. Isabelle COUSTON

Numéro de dépôt :
4003561
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
Saveurs Emportées de Isabelle COUSTON

Présentation de la marque Saveurs Emportées

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par madame Isabelle COUSTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saveurs Emportées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est madame Isabelle COUSTON domicilié(e) rue des IV Vents Le Village - 26120 - UPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle COUSTON domicilié(e) rue des IV Vents Le Village - 26120 - UPIE - France.

La marque Saveurs Emportées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Emportées est expirée depuis le 7 mai 2023.


Mme. Isabelle COUSTON - rue des IV Vents Le Village - 26120 - UPIE - France


Mme. Isabelle COUSTON - rue des IV Vents Le Village - 26120 - UPIE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.