Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTE GALINE
ISABELLE COUSTAL

Numéro de dépôt :
3738763
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
CHATEAU HAUTE GALINE de ISABELLE COUSTAL

Présentation de la marque CHATEAU HAUTE GALINE

Déposée le 17 mai 2010 par ISABELLE COUSTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUTE GALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est ISABELLE COUSTAL domicilié(e) CHATEAU SAINTE EULALIE - 34210 - LA LIVINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE COUSTAL domicilié(e) CHATEAU SAINTE EULALIE - 34210 - LA LIVINIERE - France.

La marque CHATEAU HAUTE GALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTE GALINE est expirée depuis le 17 mai 2020.


ISABELLE COUSTAL - CHATEAU SAINTE EULALIE - 34210 - LA LIVINIERE - France


ISABELLE COUSTAL - CHATEAU SAINTE EULALIE - 34210 - LA LIVINIERE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Vins d'appellation d'origine.