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Marques déposées par mademoiselle Isabelle conil
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artifice artificiel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artifice artificiel
Mlle Isabelle conil

Numéro de dépôt :
4134180
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
artifice artificiel de Isabelle conil

Présentation de la marque artifice artificiel

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par mademoiselle Isabelle conil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artifice artificiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est mademoiselle Isabelle conil domicilié(e) 45 avenue de verdun - 30650 - rochefort du gard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Isabelle conil domicilié(e) 45 avenue de verdun - 30650 - rochefort du gard - France.

La marque artifice artificiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artifice artificiel est expirée depuis le 17 novembre 2024.


Mlle Isabelle conil - 45 avenue de verdun - 30650 - rochefort du gard - France


Mlle Isabelle conil - 45 avenue de verdun - 30650 - rochefort du gard - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.