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Marques déposées par madame Isabelle Combes
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Collège Autrement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Collège Autrement
Madame Isabelle Combes

Numéro de dépôt :
4470855
Date de dépôt :
22/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2028
Collège Autrement de Isabelle Combes

Présentation de la marque Collège Autrement

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2018 par madame Isabelle Combes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collège Autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est madame Isabelle Combes domicilié(e) 28 RUE ARISTIDE BRIAND - 94360 - BRY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle Combes domicilié(e) 28 RUE ARISTIDE BRIAND - 94360 - BRY SUR MARNE - France.

La marque Collège Autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collège Autrement arrivera à expiration en date du 22 juillet 2028.


Madame Isabelle Combes - 28 RUE ARISTIDE BRIAND - 94360 - BRY SUR MARNE - France


Madame Isabelle Combes - 28 RUE ARISTIDE BRIAND - 94360 - BRY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Appareils et instruments pour l'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ;

Mise à disposition de forums en ligne ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Conception de logiciels.