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Marques déposées par madame isabelle chartier
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ISA YELLOW
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISA YELLOW
Mme. isabelle chartier

Numéro de dépôt :
4301569
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
ISA YELLOW de isabelle chartier

Présentation de la marque ISA YELLOW

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par madame isabelle chartier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISA YELLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est madame isabelle chartier domicilié(e) 16 rue de l'espérance - 94000 - Creteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle CHARTIER domicilié(e) 16 RUE de l'espérance - 94000 - CRETEIL - France.

La marque ISA YELLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA YELLOW arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

isabelle chartier a également déposé les autres marques suivantes : ic création


Mme. isabelle chartier - 16 rue de l'espérance - 94000 - Creteil - France


Mme. Isabelle CHARTIER - 16 RUE de l'espérance - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .