Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Note et la Plume
isabelle casanova, Agissant pour le compte de la société "La note et la plume" en cours de formation
anne gautier, Agissant pour le compte de la société "La note et la plume" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3801617
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2021
La Note et la Plume de isabelle casanova

Présentation de la marque La Note et la Plume

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par isabelle casanova et anne gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Note et la Plume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont isabelle casanova, Agissant pour le compte de la société "La note et la plume" en cours de formation domicilié(e) 47 boulevard de beauséjour - 75016 - paris - France et anne gautier, Agissant pour le compte de la société "La note et la plume" en cours de formation domicilié(e) 47 boulevard de beauséjour - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anne gautier domicilié(e) 47 boulevard de beauséjour - 75016 - paris - France.

La marque La Note et la Plume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Note et la Plume est expirée depuis le 28 janvier 2021.


isabelle casanova, Agissant pour le compte de la société "La note et la plume" en cours de formation - 47 boulevard de beauséjour - 75016 - paris - France

anne gautier, Agissant pour le compte de la société "La note et la plume" en cours de formation - 47 boulevard de beauséjour - 75016 - paris - France


anne gautier - 47 boulevard de beauséjour - 75016 - paris - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Photographies ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ;

Formation ; divertissement ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.