Marque expirée - Marque en non vigueur

BIBIO
SCEA Isabelle CARLES & Franck PASCAL SCEA

Numéro de dépôt :
3417668
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
BIBIO de Isabelle CARLES & Franck PASCAL

Présentation de la marque BIBIO

Déposée le 16 mars 2006 par Isabelle CARLES & Franck PASCALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBIO »

Le déposant est Isabelle CARLES & Franck PASCALTODO domicilié(e) Le Jonc-Blanc,24230 VELINES - 24230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 525 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Isabelle CARLES & Franck PASCAL domicilié(e) Le Jonc-Blanc,24230 VELINES - 24230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBIO est expirée depuis le 16 mars 2016.


SCEA Isabelle CARLES & Franck PASCAL SCEA - Le Jonc-Blanc,24230 VELINES - 24230 - France - SIREN 431525849


SCEA Isabelle CARLES & Franck PASCAL - Le Jonc-Blanc,24230 VELINES - 24230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Boissons de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruit ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.