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Marques déposées par ISABELLE CARLES ET FRANCK PASCALTODO
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CHATEAU JONC BLANC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU JONC BLANC
SCEA ISABELLE CARLES ET FRANCK PASCAL

Numéro de dépôt :
97697643
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2027

Présentation de la marque CHATEAU JONC BLANC

Déposée le 26 septembre 1997 par ISABELLE CARLES ET FRANCK PASCALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU JONC BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est ISABELLE CARLES ET FRANCK PASCALTODO domicilié(e) 2 PASSAGE du Jonc Blanc - 24230 - VELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 525 849 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ISABELLE CARLES ET FRANCK PASCAL, Mme CARLES isabelle domicilié(e) 2 PASSAGE du Jonc Blanc - 24230 - VELINES - France.

La marque CHATEAU JONC BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU JONC BLANC arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.


SCEA ISABELLE CARLES ET FRANCK PASCAL - 2 PASSAGE du Jonc Blanc - 24230 - VELINES - France - SIREN 431525849


SCEA ISABELLE CARLES ET FRANCK PASCAL, Mme CARLES isabelle - 2 PASSAGE du Jonc Blanc - 24230 - VELINES - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351084 - Publication au BOPI 2007-09-19

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303440 - Publication au BOPI 2000-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2017 n°2658522 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-09-06

VINS d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU JONC BLANC