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Marques déposées par madame Isabelle CANART
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Caveau Henri IV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caveau Henri IV
Madame Isabelle CANART

Numéro de dépôt :
4494071
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
Caveau Henri IV de Isabelle CANART

Présentation de la marque Caveau Henri IV

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par madame Isabelle CANART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caveau Henri IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est madame Isabelle CANART domicilié(e) 17 rue Jules Lobet - 51160 - AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUTERME MOITTIE ROLLAND, Monsieur Damien MOITTIE domicilié(e) 9 rue Jean Chandon Moet - 51200 - EPERNAY - France.

La marque Caveau Henri IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caveau Henri IV arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.


Madame Isabelle CANART - 17 rue Jules Lobet - 51160 - AY - France


DUTERME MOITTIE ROLLAND, Monsieur Damien MOITTIE - 9 rue Jean Chandon Moet - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.