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Marques déposées par ISABELLE CALVEZ
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ROUSSETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUSSETTE
ISABELLE CALVEZ

Numéro de dépôt :
3588960
Date de dépôt :
17/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2018
ROUSSETTE de ISABELLE CALVEZ

Présentation de la marque ROUSSETTE

Déposée le 17 juillet 2008 par ISABELLE CALVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUSSETTE »

Le déposant est ISABELLE CALVEZ domicilié(e) 3 RUE ANDRE CAPELLE,95390 SAINT-PRIX - 95390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE CALVEZ domicilié(e) 3 RUE ANDRE CAPELLE,95390 SAINT-PRIX - 95390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSETTE est expirée depuis le 17 juillet 2018.

ISABELLE CALVEZ a également déposé les autres marques suivantes : LA NINETTE


ISABELLE CALVEZ - 3 RUE ANDRE CAPELLE,95390 SAINT-PRIX - 95390 - France


ISABELLE CALVEZ - 3 RUE ANDRE CAPELLE,95390 SAINT-PRIX - 95390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.