Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par madame ISABELLE CALMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CARRÉ DES ARCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est madame ISABELLE CALMES domicilié(e) 11 RUE PAGES - 34070 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ISABELLE CALMES domicilié(e) 11 RUE PAGES - 34070 - MONTPELLIER - France.
La marque LE CARRÉ DES ARCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRÉ DES ARCEAUX arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.
ISABELLE CALMES a également déposé les autres marques suivantes : FACTEUR WEB
Mme. ISABELLE CALMES - 11 RUE PAGES - 34070 - MONTPELLIER - France
Mme. ISABELLE CALMES - 11 RUE PAGES - 34070 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Conduite des affaires et administration commerciale de résidences services pour personnes âgées ; gérance administrative de résidences pour personnes âgées et de résidences multi services hôtelières ; promotion publicitaire de projet immobilier ; services non médicaux d'aide à domicile, à savoir aide aux tâches administratives ; publicité, agences de publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; service de publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques, publicité par correspondance, publicité télévisée, publicité radiophonique, courrier publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, mise en page à buts publicitaires ; Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gérance commerciale des résidences pour personnes âgées ;
Opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation et de résidences pour personnes âgées, à savoir promotion (financement) de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; gérance de résidences pour personnes âgées ; location de biens immobiliers ; location d'appartements ; établissement de baux ; recouvrement de loyers ; agences immobilières ; affermage de biens immobiliers ; études financières de réalisation de biens immobiliers notamment de résidences pour personnes âgées ; estimation de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; affaires immobilières ; courtage en biens immobiliers ; parrainage et mécénat financiers ;
Opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation et de résidences pour personnes âgées, à savoir promotion (construction) de biens immobiliers, de résidences pour personnes âgées ; réparation de constructions immobilières ; aménagement et réhabilitation de biens immobiliers, de résidences pour personnes âgées ; information en matière de construction et réparation de biens immobiliers ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; supervision (direction) de travaux de construction ; ravalement de façades ; désinfection ; dératisation ; location d'outil et de matériel de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; service de blanchissage, nettoyage d'habits, de vêtements, repassage et raccommodage du linge notamment proposés en services non médicaux d'aide à domicile ; nettoyage de fenêtres et de vitres ; entretien et nettoyage d'immeubles ; entretien et nettoyage de mobilier ; travaux de maçonnerie, de couverture de toits, de platerie, de plomberie et de peinture ; travaux de tapissiers ; entretien et nettoyage d'immeubles, d'appartements, de studios et de studettes ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Services de transport de personnes ou de marchandises, services de transport de personnes ayant des difficultés de déplacement ; services de livraison de repas à domicile ; services de collecte et de livraison de linge repassé à domicile ; services de collecte et de livraison de produits à domicile ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Education ; Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; animation de résidences pour personnes âgées ; service de loisirs ; publication de livres et de revues (édition) ; publication de textes autres que des textes publicitaires ; prêt de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de spectacles ; organisation d'animations créatives, manuelles, culinaires ou sur les arts décoratifs, en matière de divertissement, d'éducation et d'activités culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services d'un interprète, services de traduction ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Installation, mise à jour, maintenance de systèmes informatiques, services de consultations et conseils techniques dans le domaine du multimédia et de l'informatique ;
Services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; résidences pour seniors ; agences de logement [hôtels, pensions], pensions, réservation de logements temporaires, réservation de pensions ; services hôteliers ; services non médicaux d'aide à domicile, à savoir services de préparation de repas, services de bars ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Services de jardinage, services de jardinier-paysagiste, services d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile ; Services de télésurveillance, services de gardiennage à domicile d'animaux, services de promenade d'animaux domestiques, services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), service d'auxiliaire de vie, service d'aide à la personne, services de garde de personnes âgées ou handicapées à domicile, services de garde-malade, assistance sanitaire et surveillance des personnes âgées et handicapées, services d'écrivain public.
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