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Marques déposées par ISABELLE BRUNIAUX
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C.A.A.M.A.
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.A.A.M.A.
ISABELLE BRUNIAUX

Numéro de dépôt :
3649978
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
C.A.A.M.A. de ISABELLE BRUNIAUX

Présentation de la marque C.A.A.M.A.

Déposée le 12 mai 2009 par ISABELLE BRUNIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.A.A.M.A. »

Le déposant est ISABELLE BRUNIAUX domicilié(e) 10 ter digue du canal - 59267 - PROVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.A.M.A. est expirée depuis le 12 mai 2019.


ISABELLE BRUNIAUX - 10 ter digue du canal - 59267 - PROVILLE - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 5 novembre 2009 - Concession de licence n°509464 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).