Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EURO-TOIT
Numéro de dépôt :
1700841
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
25/04/2001
Présentation de la marque EURO-TOIT
Déposée le 25 avril 1991 par mademoiselle Isabelle BRECHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « EURO-TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EURO-TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700841.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO-TOIT est expirée depuis le 25 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12