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Marques déposées par madame isabelle bouvier
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arboisette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

arboisette
Madame isabelle bouvier

Numéro de dépôt :
4548745
Date de dépôt :
04/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2029
arboisette de isabelle bouvier

Présentation de la marque arboisette

Déposée par voie électronique le 4 mai 2019 par madame isabelle bouvier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « arboisette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est madame isabelle bouvier domicilié(e) 30 chemin des couloures - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame isabelle bouvier domicilié(e) 30 chemin des couloures - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

La marque arboisette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arboisette arrivera à expiration en date du 4 mai 2029.

isabelle bouvier a également déposé les autres marques suivantes : Distillerie du Jura


Madame isabelle bouvier - 30 chemin des couloures - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


Madame isabelle bouvier - 30 chemin des couloures - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Arbois ».