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Marques déposées par ISABELLE BEZARD
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YANA BELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YANA BELLA
ISABELLE BEZARD, Agissant pour le compte de la société "DAMISABEAU" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3750462
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2020
YANA BELLA de ISABELLE BEZARD

Présentation de la marque YANA BELLA

Déposée par voie électronique le 30 juin 2010 par ISABELLE BEZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YANA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est ISABELLE BEZARD, Agissant pour le compte de la société "DAMISABEAU" en cours de formation domicilié(e) 0 Lieu dit Le Sourillot - 71410 - SANVIGNES-LES-MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE BEZARD domicilié(e) 0 Lieu dit Le Sourillot - 71410 - SANVIGNES-LES-MINES - France.

La marque YANA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YANA BELLA est expirée depuis le 30 juin 2020.

ISABELLE BEZARD a également déposé les autres marques suivantes : DAMISABEAU , DAMISABEAU


ISABELLE BEZARD, Agissant pour le compte de la société "DAMISABEAU" en cours de formation - 0 Lieu dit Le Sourillot - 71410 - SANVIGNES-LES-MINES - France


ISABELLE BEZARD - 0 Lieu dit Le Sourillot - 71410 - SANVIGNES-LES-MINES - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

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