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Marques déposées par madame Isabelle BETTAN
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PAR ICI-PAR LA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAR ICI-PAR LA
Mme. Isabelle BETTAN
M. Ivan GOTFREDSEN

Numéro de dépôt :
4287562
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2026
PAR ICI-PAR LA de Isabelle BETTAN

Présentation de la marque PAR ICI-PAR LA

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2016 par madame Isabelle BETTAN et monsieur Ivan GOTFREDSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAR ICI-PAR LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Les déposants sont madame Isabelle BETTAN domicilié(e) Château de DIRAC - 16410 - DIRAC - France et monsieur Ivan GOTFREDSEN domicilié(e) 1079 rue du Châtelard - 16410 - DIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle BETTAN domicilié(e) Château de DIRAC - 16410 - DIRAC - France.

La marque PAR ICI-PAR LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 29 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR ICI-PAR LA arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.


Mme. Isabelle BETTAN - Château de DIRAC - 16410 - DIRAC - France

M. Ivan GOTFREDSEN - 1079 rue du Châtelard - 16410 - DIRAC - France


Mme. Isabelle BETTAN - Château de DIRAC - 16410 - DIRAC - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping .